Ripple répond au procès de la SEC

La bataille juridique entre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et Ripple, la société derrière XRP, se poursuit. Et c’est cela, après que la SEC ait déposé une plainte contre Ripple pour avoir prétendument vendu des actifs illégalement pendant des années. Maintenant, Ripple répond au procès de la SEC, arguant que XRP n’est pas un actif financier ou une forme d’investissement. Sinon une monnaie virtuelle avec un utilitaire clair.

La qualité des crypto-monnaies est l’un des problèmes les plus compliqués du système juridique américain. Et c’est cela, du point de vue des institutions de régulation comme la SEC. Les crypto-monnaies seraient essentiellement des actifs financiers qui nécessitent un enregistrement et une supervision par l’institution. Comme toute action, obligation, contrat futur ou autre produit financier traditionnel.

C’est la raison pour laquelle Telegram a dû interrompre le lancement de Telegram Open Network (TON) de sa propre Blockchain. Après avoir déterminé que la prévente de millions de Gram, qui devait être la crypto-monnaie de Telegram, constituait une vente illégale d’actifs financiers.

Maintenant, Ripple serait confronté au même problème concernant Ripple. Après que la SEC ait fait valoir, dans une poursuite intentée contre la société en décembre, qu’elle avait vendu illégalement 1,3 milliard de dollars de XRP sur sept ans, faisant la promotion du jeton et payant le soutien et la publicité de tiers.

Bien sûr, Ripple n’est pas resté les bras croisés. Répondre à chacun des arguments de la SEC dans un document de 93 pages. Dans ce document, Ripple se concentre sur la démonstration que sa crypto-monnaie, XRP, ne serait pas un actif financier garantissant un droit aux investisseurs, mais plutôt une monnaie virtuelle avec un utilitaire en soi et au-delà de sa valeur sur le marché financier.

En outre, Ripple mentionnerait également l’accord conclu en 2015 avec le ministère de la Justice des États-Unis et le Financial Crimes Enforcement Network. Dans lequel XRP a été enregistré en tant que monnaie virtuelle convertible, ce qui a ouvert les portes pour effectuer des opérations avec XRP sur les marchés secondaires.

«La fonctionnalité et la liquidité de XRP sont totalement incompatibles avec la réglementation des valeurs mobilières. Exiger que XRP soit enregistré en tant que sécurité équivaut à nuire à son utilité principale (…) Le procès déforme l’avis que Ripple a reçu en 2012, dont un lecteur raisonnable aurait en fait conclu que les crédits Ripple (un ancien nom de XRP) n’étaient pas une valeur “. Il peut être lu dans le document.

Bien que maintenant que Ripple réponde au procès de la SEC, il a certainement de meilleures chances de gagner le procès que Telegram ne l’avait fait à l’époque. Ce conflit démontre l’insuffisance de la réglementation américaine sur les crypto-monnaies pour faire face aux besoins de ce marché en croissance.